Documents HCTISN

EPR

Le Haut Comité pour la Transparence et l’Information sur la Sécurité Nucléaire (HCTISN) a créé en son sein un groupe de suivi relatif aux anomalies de la cuve de l’EPR de Flamanville qui répond à une saisine de la ministre en charge de l’environnement. L’ACRO a participé à ces travaux.

Le HCTISN a publié, le 22 juin 2017,  un premier rapport intermédiaire qui synthétise l’ensemble des informations qui ont été échangées dans le cadre de ses travaux ainsi qu’une reconstitution historique par l’ASN (déjà en ligne sur le site de l’ASN), Areva et EDF. Areva et EDF s’y étaient initialement opposés.

Lien direct vers la page dédiée du HCTISN.

Autres documents en ligne sur ce site :

  • saisine de la ministre (lien direct)
  • rapport intermédiaire (lien direct, copie)
  • avis et de recommandations relatifs aux mesures d’information du public et de transparence sur les anomalies de fabrication de la cuve EPR de Flamanville 3, validé par le Haut comité lors de sa réunion extraordinaire du 14 juin 2017 (lien direct, copie)
  • ASN : Note en vue de la réunion du 23 mars 2016 du groupe de suivi du HCTISN portant sur l’anomalie de la cuve de Flamanville 3 déjà sur le site de l’ASN (lien direct, copie)
  • AREVA : Historique des calottes de cuve FA3 (lien direct, copie) (il est aussi sur le site Areva-np, lien direct)
  • EDF : Historique EDF des calottes de cuve de Flamanville 3 (lien direct, copie)
  • Des comptes rendus de réunion.

Générateurs de vapeur

Concernant les fonds primaires de générateur de vapeur affectés par une anomalie de la concentration en carbone, le HCTISN a adopté à l’unanimité, lors de sa réunion plénière du 6 décembre 2017, son avis numéro 8 demandant, notamment « que les documents échangés entre l’ASN et l’exploitant soient communiqués, sous réserve des secrets protégés par la loi. » L’ACRO s’était battue pour que cette phrase apparaisse. L’ASN a rapidement mis en ligne ses courriers relatifs à ce problème. Areva et EDF ont, en mars 2017, transmis au Haut Comité, leur propres documents. Il aura encore fallu que l’ACRO insiste pour leur mise en ligne.

Le 13 juillet, le HCTISN a finalement mis en ligne, sur une page spéciale tous les documents reçus d’EDF et Areva (lien direct).

Ces documents ont été largement caviardés et ne contiennent aucune donnée chiffrée. La transparence reste un long combat…